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1028 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1028 questions
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Question n° 25877 posée par M. André Bohl
Formation professionnelle continue: rémunération pour les propriétaires des locaux
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02157 posée par M. André Bohl
Moselle: fermeture des entreprises commerciales le vendredi saint
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 25891 posée par M. André Bohl
Personnel communal: bénéfice des avantages du fonds social des prestations familiales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 25896 posée par M. André Bohl
Orientation et information des jeunes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26006 posée par M. André Bohl
Anciens déportés ou internés: modalités de leur retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26131 posée par M. André Bohl
Lorraine: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26175 posée par M. André Bohl
Plans d'épargne d'entreprise: montant de la part versée par les employeurs
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 26202 posée par M. André Bohl
Harmonisation des normes de calcul des surfaces de référence des habitations
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26204 posée par M. André Bohl
Mode d'appréciation des surfaces de référence des habitations exigeant le concours d'un architecte
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26217 posée par M. André Bohl
Etablissements d'enseignement privés: crédits
Réponse du ministère : Budget
Pertinence