Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 27145 posée par M. Roger Boileau

Achèvement de l'acierie de Neuves-Maisons (Meurthe-et- Moselle)

La question a reçu une réponse directe

03/08/1978
Pertinence
Question n° 29844 posée par M. Roger Boileau

Réalisation d'une micro centrale électrique exploitant une source géothermique

Réponse du ministère : Industrie

11/04/1979
Pertinence
Question n° 30021 posée par M. Roger Boileau

Contrôle de la qualité: délivrance de certificats

Réponse du ministère : Industrie

21/04/1979
Pertinence
Question n° 33843 posée par M. Roger Boileau

Sidérurgie: programmes de productions "assignées"

Réponse du ministère : Industrie

19/04/1980
Pertinence
Question n° 33844 posée par M. Roger Boileau

Sidérurgie: développement des échanges internationaux

La question est caduque

19/04/1980
Pertinence
Question n° 33846 posée par M. Roger Boileau

Comités tripartites de bassins: extension de leur rôle

Réponse du ministère : Travail

19/04/1980
Pertinence
Question n° 35015 posée par M. Roger Boileau

Stockage de gaz: réductions tarifaires pour les communes d'implantation

Réponse du ministère : Industrie

20/08/1980
Pertinence
Question n° 00297 posée par M. Roger Boileau

Electricité et gaz de France: facilités de paiement des factures

Réponse du ministère : Industrie

29/10/1980
Pertinence
Question n° 00298 posée par M. Roger Boileau

Pâtes à papier: mise au point de procédés d'économie d'énergie

La question est caduque

29/10/1980
Pertinence
Question n° 01262 posée par M. Roger Boileau

Secret industriel et commercial: décret d'application

Réponse du ministère : Industrie

16/12/1980
Pertinence