Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 28220 posée par M. Roger Boileau

   Fonction publique: création de comités de gestion

   Réponse du ministère : Premier ministre

   23/11/1978

   Pertinence

2. Question n° 28763 posée par M. Roger Boileau

   Mensualisation des pensions de retraite dans les départements lorrains

   Réponse du ministère : Budget

   18/01/1979

   Pertinence

3. Question n° 00161 posée par M. Roger Boileau

   Création d'emplois en Lorraine

   Réponse du ministère : Industrie

   01/03/1979

   Pertinence

4. Question n° 02426 posée par M. Roger Boileau

   Fonction publique: politique conventionnelle et réforme de la grille indiciaire

   Réponse du ministère : Premier ministre

   15/03/1979

   Pertinence

5. Question n° 30167 posée par M. Roger Boileau

   Ouverture du droit à la majoration pour enfant recueilli ou élevé

   Réponse du ministère : Premier ministre

   05/05/1979

   Pertinence

6. Question n° 30297 posée par M. Roger Boileau

   Augmentation du taux de réversion des pensions d'anciens fonctionnaires et militaires

   Réponse du ministère : Premier ministre

   17/05/1979

   Pertinence

7. Question n° 00319 posée par M. Roger Boileau

   Pollution du Rhin

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   07/02/1980

   Pertinence

8. Question n° 0199S posée par M. Roger Boileau

   Financement de l'achat de gaz algérien

   La question est caduque

   03/04/1982

   Pertinence

9. Question n° 07424 posée par M. Roger Boileau

   Représentation au sein des conseils d'administration des banques nationalisées

   Réponse du ministère : Premier ministre

   19/08/1982

   Pertinence

10. Question n° 11070 posée par M. Roger Boileau

    Bilan d'étude sur les jeunes en difficulté dans la région de Lunéville

    Réponse du ministère : Premier ministre

    07/04/1983

    Pertinence