Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0075C posée par M. Jean-Marie Bockel

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0030C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

L'hébergement d'urgence

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

14/12/2012
Pertinence
Question n° 0170C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0162C posée par Mme Michelle Demessine

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0163C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0164C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0165C posée par M. André Dulait

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0104C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

L'accès au logement

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

13/10/2010
Pertinence
Question n° 0011C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

L'immigration

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

28/10/2009
Pertinence
Question n° 0007C posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Les crises agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

14/10/2009
Pertinence