Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0317S posée par M. Didier Mandelli

    Seuils de la dotation de solidarité rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Nouvelle fracture et mobilité étudiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0120S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir du canal Seine-Nord-Europe

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0943S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Projet de la Bassée et risque de crue à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0849S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Droit au rapprochement familial des détenus corses

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0662S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Rôle nocif des solvants dans l'environnement professionnel de la femme enceinte

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0075S posée par M. Jean Besson

    Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Pollution dans le métro parisien

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0015S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Problèmes de sécurité et d'entretien du Champ de Mars

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0004S posée par M. Bernard Murat

    Réglementation sur la défense incendie

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible