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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 10923 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Demande d'éclaircissements sur l'affaire de la stagiaire du centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0530S posée par M. Paul Natali
Reclassement du personnel de l'établissement annexe du commissariat de l'armée de terre de Borgo (Haute-Corse)
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence