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Questions avec et sans réponses

121 questions

1. Question n° 11305 posée par M. Albert Voilquin

   Situation dans les prisons

   Réponse du ministère : Justice

   23/08/1990

   Pertinence

2. Question n° 0523G posée par M. Alain Hethener

   Evasions de la prison de Borgo

   Réponse du ministère : Justice

   08/06/2001

   Pertinence

3. Question n° 0124G posée par M. Joël Bourdin

   Sécurité des personnels dans les prisons

   Réponse du Ministère de la justice

   21/03/2003

   Pertinence

4. Question n° 0252S posée par M. Paul Natali

   Couverture du risque attentat en Corse

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   30/04/2003

   Pertinence

5. Question n° 0530S posée par M. Paul Natali

   Reclassement du personnel de l'établissement annexe du commissariat de l'armée de terre de Borgo (Haute-Corse)

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   30/06/2004

   Pertinence

6. Question n° 14943 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Transposition des directives européennes

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   02/12/2004

   Pertinence

7. Question n° 14944 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Rachat de périodes d'études pour le calcul de la pension de retraite pour les fonctionnaires de l'Etat

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   02/12/2004

   Pertinence

8. Question n° 0424G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Prévention des risques d'inondation en Ile-de-France

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   21/01/2005

   Pertinence

9. Question n° 15683 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Formation des orthophonistes

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   27/01/2005

   Pertinence

10. Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    17/03/2005

    Pertinence