Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0566G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Plan social de l'usine Molex

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0546G posée par M. Alain Gournac

Industrie automobile

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

08/10/2010
Pertinence
Question n° 0530G posée par Mme Catherine Dumas

L'Observatoire du « Fabriqué en france »

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

10/09/2010
Pertinence
Question n° 0431G posée par M. Jean-Louis Carrère

Fonctionnement de l'économie française et délocalisations

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

05/02/2010
Pertinence
Question n° 0423G posée par Mme Isabelle Pasquet

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0428G posée par M. Serge Dassault

Relocalisations industrielles

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0390G posée par M. Martial Bourquin

Politique fiscale et TVA dans la restauration

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

23/10/2009
Pertinence
Question n° 0343G posée par Mme Françoise Laborde

Emploi des jeunes

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

10/07/2009
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

Modes de déplacement alternatifs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0085S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Respect de l'accord de Nouméa

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

01/11/2007
Pertinence