Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0777G posée par M. Philippe Dominati

Immobilier à Paris

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0767G posée par M. Christophe Béchu

Politique du logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0700G posée par M. Roland Courteau

Situation économique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0699G posée par Mme Aline Archimbaud

Politique du logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

21/10/2011
Pertinence
Question n° 0596G posée par M. Claude Bérit-Débat

Politique du logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0065C posée par M. François Zocchetto

Le logement

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

28/04/2010
Pertinence
Question n° 0072C posée par Mme Colette Giudicelli

Le logement

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

28/04/2010
Pertinence
Question n° 0432G posée par Mme Odette Terrade

Politique en matière de logement social

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

05/02/2010
Pertinence
Question n° 0438G posée par M. Thierry Repentin

Logements vacants

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

05/02/2010
Pertinence
Question n° 0782G posée par M. Jacques Mahéas

Logement social

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

26/01/2007
Pertinence