Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0081A posée par M. Serge Boucheny

Situation de l'industrie de l'aviation légère et sportive

La question est caduque

06/12/1981
Pertinence
Question n° 00891 posée par M. Serge Boucheny

Personnel du service des réservations d'Air-France: revendications

Réponse du ministère : Transports

16/07/1981
Pertinence
Question n° 00946 posée par M. Serge Boucheny

Transfert de la direction de la météorologie à Toulouse

Réponse du ministère : Transports

26/11/1980
Pertinence
Question n° 00356 posée par M. Serge Boucheny

Politique sociale dans la construction aéronautique

Réponse du ministère : Transports

03/04/1980
Pertinence
Question n° 02729 posée par M. Serge Boucheny

Développement de l'aviation légère et sportive

Réponse du ministère : Transports

03/04/1980
Pertinence
Question n° 02689 posée par M. Serge Boucheny

Revendications des contrôleurs aériens

Réponse du ministère : Transports

25/03/1980
Pertinence
Question n° 02658 posée par M. Serge Boucheny

Revendications des pilotes de ligne

Réponse du ministère : Transports

26/02/1980
Pertinence
Question n° 33020 posée par M. Serge Boucheny

Ouvriers des ateliers de révision de la RATP: revendications

Réponse du ministère : Transports

26/02/1980
Pertinence
Question n° 00315 posée par M. Serge Boucheny

Revendications des pilotes de ligne

La question a été retirée

23/12/1979
Pertinence
Question n° 00305 posée par M. Serge Boucheny

Développement de l'aviation légère et sportive

La question a été transformée.

16/11/1979
Pertinence