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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
196 questions
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Question n° 01877 posée par M. Serge Boucheny
Règlement de certaines situations résultant des évènements d'Afrique du Nord ou d'Indochine
Réponse du ministère : Rapatriés
Pertinence
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Question n° 01713 posée par M. Serge Boucheny
Menaces de licenciements à la société Panhard
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01714 posée par M. Serge Boucheny
Réparation par l'armée des automitrailleuses légères Panhard
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01715 posée par M. Serge Boucheny
Equipement des armées en véhicules blindés légers
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0095S posée par M. Serge Boucheny
Situation de l'emploi à la société Panhard
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01519 posée par M. Serge Boucheny
Déroulement de carrière des militaires sanctionnés lors de la guerre d'Indochine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01520 posée par M. Serge Boucheny
Application de la loi concernant certains événements d'Afrique du nord et d'Indochine
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0085S posée par M. Serge Boucheny
Licenciements à la société d'étude, de recherche et d'engineering dans le treizième arrondissement de Paris
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0066S posée par M. Serge Boucheny
Intentions du Gouvernement en ce qui concerne la présence en France de l'ancien dictateur d'Haïti
Réponse du ministère : Droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 0067S posée par M. Serge Boucheny
Démarches du Gouvernement français pour la sauvegarde des droits de l'homme en Afrique du Sud
Réponse du ministère : Droits de l'homme
Pertinence