Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 16945 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Scolarisation des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18561 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Gel d'une partie du budget de la jeunesse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19973 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pérennité des associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 19974 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Initiation à une langue étrangère à partir du CE 2

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19975 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conditions de travail des directeurs d'écoles élémentaires et maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20550 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Scolarisation des enfants de deux à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 23003 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Statut des infirmiers et infirmières de l'État

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 23365 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Baisse de recrutement des professeurs d'EPS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 24088 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Perspectives de carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 25372 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Manque de moyens de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte