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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
185 questions
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Question n° 16585 posée par M. Jacques Siffre
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces (EIP)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16945 posée par M. Jean-Noël Guérini
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18029 posée par M. Jacques Siffre
Statut des délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18064 posée par M. Robert Bret
Délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18270 posée par M. Jacques Siffre
Transposition de la directive européenne n° 2001-29 relative au droit d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19566 posée par M. Jacques Siffre
Enseignement des langues régionales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19654 posée par M. Jacques Siffre
Baisse de la subvention accordée à la fédération des PEP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19974 posée par M. Jean-Noël Guérini
Initiation à une langue étrangère à partir du CE 2
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19975 posée par M. Jean-Noël Guérini
Conditions de travail des directeurs d'écoles élémentaires et maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20542 posée par M. Jacques Siffre
Préservation des moyens octroyés par l'État au secteur de l'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence