Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1039 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1039 questions

  1. Question n° 12073 posée par M. Rodolphe Désiré

    Centre des archives d'outre-mer à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12257 posée par M. André Vallet

    Jurisprudence relative à l'inaptitude d'origine non professionnelle comme cause de rupture de contrat de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12395 posée par M. André Vallet

    Personnels titulaires du brevet de pilote professionnel avec la qualification vol aux instruments

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13258 posée par M. André Vallet

    Politique de délocalisation des sites d'instituts universitaires technologiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13587 posée par M. André Vallet

    Bénéfice de l'amélioration des prestations pour les retraités navigants de l'aviation civile

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13834 posée par M. André Vallet

    Révision des pensions militaires en raison de contamination par le virus de l'hépatite C

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13835 posée par M. André Vallet

    Politique de prévention et indemnisation des personnes atteintes par le virus de l'hépatite C

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14148 posée par M. André Vallet

    Situation financière de la société Eurotunnel

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14633 posée par M. André Vallet

    Difficultés pratiques d'application du remboursement de la dette sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14954 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Situation des jeunes pilotes de ligne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne