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4845 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4845 questions
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Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja
Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00025 posée par M. Jean Francou
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00053 posée par M. Jean Francou
Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00199 posée par M. Louis Minetti
Situation des personnels du centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00231 posée par M. Jean Francou
Assurance poste-neige
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00272 posée par M. Bastien Leccia
Carrière des infirmières scolaires et universitaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00310 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création de circonscriptions supplémentaires à Paris, Lyon et Marseille
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00395 posée par M. Jean Mercier
Port de Marseille (Bouches-du-Rhône): absence de contrôles douanier et policier
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00396 posée par M. Louis Minetti
Mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00407 posée par M. Louis Minetti
Agriculteurs retraités percevant le fonds national de solidarité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence