Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 16501 posée par M. Michel Amiel

Soutien aux jeunes de l'aide sociale à l'enfance

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1304G posée par M. Michel Amiel

Brigades sanitaires départementales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

14/05/2020
Pertinence
Question n° 1101G posée par M. Michel Amiel

Dispositif « 100 % Santé »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13504 posée par M. Michel Amiel

Réforme des études médicales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2019
Pertinence
Question n° 11172 posée par M. Michel Amiel

Numéro 112

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2019
Pertinence
Question n° 0832G posée par M. Michel Amiel

Situation des urgentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/06/2019
Pertinence
Question n° 10016 posée par M. Michel Amiel

Formation des diététiciens nutritionnistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10017 posée par M. Michel Amiel

Consultation de diététicien

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09605 posée par M. Michel Amiel

Campagnes sur les accidents vasculaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09382 posée par M. Michel Amiel

Situation des assistantes maternelles

Réponse du Ministère du travail

14/03/2019
Pertinence