Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 20212 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Reconnaissance des personnels du secteur social et médico-social
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 07500 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des centres antidouleur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25398 posée par M. Jean-Noël Guérini
Alcoolisation excessive
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22363 posée par M. Jean-Noël Guérini
Crédit d'impôt pour l'action solidaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18651 posée par M. Jean-Noël Guérini
Alcoolisation excessive
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15431 posée par M. Jean-Noël Guérini
Grand Conseil de la Mutualité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15155 posée par Mme Samia Ghali
Clarification du régime juridique des centres de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 14722 posée par Mme Samia Ghali
Avenir du Grand Conseil de la Mutualité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11680 posée par Mme Samia Ghali
Application du taux réduit de TVA de 5,5 % aux prestations de restauration collective
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 01217 posée par M. Serge Andreoni
Situation des centres de santé mutualistes dans les Bouches-du-Rhône
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
