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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 0972S posée par M. Rémy Pointereau

   Situation des maternités dans le département du Cher

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0849S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Financement du dispositif « Territoires zéro chômeur »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0616S posée par M. Rémy Pointereau

   Problèmes d'effectifs de police dans le département du Cher

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   20/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0244S posée par M. Rémy Pointereau

   Situation pédiatrique dans le Cher et urgence de trouver des solutions

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   03/11/2022

   Pertinence

5. Question n° 2008S posée par M. Rémy Pointereau

   Situation du groupement hospitalier de Sancerre, Sury-en-Vaux et Boulleret

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   23/12/2021

   Pertinence

6. Question n° 1845S posée par M. Rémy Pointereau

   Hôpital public face à la maladie de l'intérim

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   14/10/2021

   Pertinence

7. Question n° 1401S posée par M. Rémy Pointereau

   Règles de représentation au sein des conseils communautaires

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   10/03/2016

   Pertinence

8. Question n° 0634S posée par M. Rémy Pointereau

   Préconisations de la commission « Mobilité 21 » et réalisation du projet de ligne à grande vitesse Paris/Orléans/Clermont-Ferrand/Lyon

   Réponse du Ministère du redressement productif

   14/11/2013

   Pertinence

9. Question n° 0403S posée par M. Rémy Pointereau

   Carte judiciaire

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   21/03/2013

   Pertinence

10. Question n° 1118S posée par M. Rémy Pointereau

    Fonds de solidarité pour le logement et identité des bénéficiaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    02/12/2010

    Pertinence