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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot
Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17012 posée par M. Claude Malhuret
Desserte ferroviaire de l'Allier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0634S posée par M. Rémy Pointereau
Préconisations de la commission « Mobilité 21 » et réalisation du projet de ligne à grande vitesse Paris/Orléans/Clermont-Ferrand/Lyon
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0403S posée par M. Rémy Pointereau
Carte judiciaire
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 0122S posée par M. Rémy Pointereau
Poursuite de la réalisation du projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau
Convention des trains d'équilibre du territoire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton
SNCF
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0955S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation de l'entreprise ROXEL à La Ferté-Saint-Aubin
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02873 posée par M. Louis Pinton
Pôles de l'instruction dans le département de l'Indre
Réponse du Ministère de la Justice
Pertinence
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Question n° 00942 posée par M. Bernard Piras
Liaison ferroviaire Nantes-Lyon
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence