Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 14910 posée par M. Marcel Deneux

    Survol de Paris par les aéronefs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de délocalisation d'une partie du trafic du Bourget sur l'aérodrome de Pontoise - Cormeilles-en-Vexin

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08233 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de tunnel reliant l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle à la gare de l'Est

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Nuisances aériennes dans les Hauts-de-Seine, notamment à Boulogne-Billancourt

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03934 posée par Mme Nelly Olin

    Accès des taxis du Val-d'Oise à la desserte de l'aéroport de Roissy et aux gares ferroviaires du nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1156S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réorganisation du dispositif de circulation aérienne

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1086S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences de l'abandon du projet d'autoroute A 16

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25060 posée par Mme Nelly Olin

    Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19330 posée par Mme Nelly Olin

    Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte