Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol

    Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau

    Financement du plan bruit

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1455S posée par M. Antoine Lefèvre

    Gestion du trafic aérien et consommation d'énergie

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

    Nuisances sonores des aéroports franciliens

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Nuisances aériennes dans les Hauts-de-Seine, notamment à Boulogne-Billancourt

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25060 posée par Mme Nelly Olin

    Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19330 posée par Mme Nelly Olin

    Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mise en service de la nouvelle piste de l'aéroport du Bourget (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte