Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 01132 posée par M. Ernest Cartigny

Desserte du parc des expositions de Paris-Nord-Villepinte

Réponse du ministère : Transports

04/08/1988
Pertinence
Question n° 15640 posée par M. Alain Pluchet

Perspectives de développement des aéroports de la région parisienne

Réponse du ministère : Équipement

13/06/1991
Pertinence
Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence
Question n° 08768 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Problèmes posés par les contrastes d'éclairage sur le réseau routier entre Paris et Roissy

Réponse du ministère : Équipement

24/11/1994
Pertinence
Question n° 10763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mise en service de la nouvelle piste de l'aéroport du Bourget (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Équipement

13/04/1995
Pertinence
Question n° 01998 posée par M. Bernard Plasait

Développement de la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

31/07/1997
Pertinence
Question n° 11000 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet de liaison ferrée Cergy-Pontoise - Roissy-en-France

Réponse du ministère : Équipement

24/09/1998
Pertinence
Question n° 0509S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique des transports en Val-d'Oise

Réponse du ministère : Équipement

07/04/1999
Pertinence
Question n° 19330 posée par Mme Nelly Olin

Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

Réponse du ministère : Équipement

07/10/1999
Pertinence
Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international

Réponse du ministère : Défense

05/04/2000
Pertinence