Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 28203 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Formation des professeurs des écoles de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21683 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence d'établissement d'enseignement secondaire à vocation internationale dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10334 posée par M. Jean Garcia

    Recrutement des normaliens en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 33541 posée par M. Claude Fuzier

    Ecole normale du Bourget (Seine-Saint-Denis): situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 30595 posée par M. Claude Fuzier

    Ecole normale du Bourget: suppression éventuelle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte