Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 16855 posée par M. François Marc

Financement des aides à l'insonorisation aux riverains d'aérodromes militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

20/01/2011
Pertinence
Question n° 05350 posée par M. Christian Demuynck

Mesures de compensation pour la fermeture de la base militaire de Dugny en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de la défense

07/08/2008
Pertinence
Question n° 05188 posée par Mme Éliane Assassi

Situation du musée de l'air et de l'espace du Bourget

Réponse du Ministère de la défense

17/07/2008
Pertinence
Question n° 18550 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Situation de l'ONERA et avenir de la recherche aérospatiale

Réponse du Ministère de la défense

07/07/2005
Pertinence
Question n° 03653 posée par M. René Trégouët

Musée de l'air et de l'espace du Bourget

Réponse du Ministère de la défense

31/10/2002
Pertinence
Question n° 39064 posée par M. Emmanuel Hamel

Publication par le ministère de la défense de documents d'information en langue étrangère

Réponse du ministère : Défense

14/03/2002
Pertinence
Question n° 38052 posée par M. Guy Fischer

Dissolution de brigades de gendarmerie sur le territoire national

Réponse du ministère : Défense

24/01/2002
Pertinence
Question n° 22539 posée par M. Guy Penne

Programme européen d'hélicoptère gros porteur

Réponse du ministère : Défense

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22083 posée par M. Robert Calméjane

Commande de l'hélicoptère NH 90

Réponse du ministère : Défense

27/01/2000
Pertinence
Question n° 07773 posée par M. Louis Souvet

Politique d'armement et coopération franco-allemande

Réponse du ministère : Défense

23/04/1998
Pertinence