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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste
Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 20601 posée par M. Philippe Dallier
Développement de l'offre de transport par hélicoptère dans le cadre du Grand Paris
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 13358 posée par Mme Claire-Lise Campion
Comité de concertation régional
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01394 posée par M. Jean Louis Masson
Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 14910 posée par M. Marcel Deneux
Survol de Paris par les aéronefs
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 07985 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Devenir de l'aviation civile d'affaires et de l'aéroport du Bourget
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 07714 posée par M. Jean-Yves Autexier
Paris Air Show : nouvelle dénomination du salon aéronautique du Bourget
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Pertinence
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Question n° 05502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Nuisances aériennes dans les Hauts-de-Seine, notamment à Boulogne-Billancourt
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 11923 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Avenir de l'aéroport du Bourget
Réponse du ministère : Transports
Pertinence