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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 17155 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Démantèlement de l'établissement GEC Alsthom au Bourget (Seine-Saint-Denis)

   Réponse du ministère : Industrie

   05/09/1991

   Pertinence

2. Question n° 13112 posée par M. Bertrand Delanoë

   Compétitivité de l'industrie aéronautique française face à la concurrence américaine

   Réponse du ministère : Défense

   14/12/1995

   Pertinence

3. Question n° 0019G posée par M. Christian Demuynck

   Maintien de l'activité de GEC-ALSTHOM au Bourget

   Réponse du ministère : Industrie

   16/02/1996

   Pertinence

4. Question n° 00363 posée par M. Serge Vinçon

   Situation de l'industrie aéronautique française et projet des avions ATR

   Réponse du ministère : Équipement

   03/07/1997

   Pertinence

5. Question n° 17128 posée par M. René Trégouët

   Avenir d'Airbus

   Réponse du ministère : Économie

   17/06/1999

   Pertinence

6. Question n° 17419 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Avenir des sites de production d'Airbus Industrie de Toulouse

   Réponse du ministère : Équipement

   24/06/1999

   Pertinence

7. Question n° 17450 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan du 43e Salon international de l'aéronautique et de l'espace

   Réponse du ministère : Équipement

   24/06/1999

   Pertinence

8. Question n° 06953 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Mesures de sécurité pour le salon du Bourget

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   10/04/2003

   Pertinence

9. Question n° 0733S posée par M. Michel Billout

   Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

10. Question n° 18550 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation de l'ONERA et avenir de la recherche aérospatiale

    Réponse du Ministère de la défense

    07/07/2005

    Pertinence