Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0538G posée par M. Martial Bourquin

    Industrie aéronautique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0149G posée par M. Hervé Marseille

    Relance économique et Petroplus

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0676G posée par M. Jacques Legendre

    Situation de l'usine Peugeot de Cambrai

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18550 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation de l'ONERA et avenir de la recherche aérospatiale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18569 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir de l'industrie aéronautique européenne et d'Airbus

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0733S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06953 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures de sécurité pour le salon du Bourget

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17419 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Avenir des sites de production d'Airbus Industrie de Toulouse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17450 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du 43e Salon international de l'aéronautique et de l'espace

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17128 posée par M. René Trégouët

    Avenir d'Airbus

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible