Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 13173 posée par M. André Fosset

    Fonds de garantie de la clientèle de sociétés de bourse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16282 posée par M. André Fosset

    Déclin de l'actionnariat " en direct "

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18708 posée par M. André Fosset

    Emission d'emprunts d'une durée de trente ans à coupon zéro

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20381 posée par M. André Fosset

    Coût du nouveau système de règlement-livraison de titres en bourse de Paris

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24625 posée par M. André Fosset

    Mise à jour de l'indice CAC 40

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01018 posée par M. André Fosset

    Echec de la desserte Orlyval

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01032 posée par M. André Fosset

    Mise à jour de l'indice CAC 40

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03911 posée par M. André Fosset

    Préoccupations des actionnaires d'Eurodisney

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible