Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

268 questions

Question n° 00581 posée par M. Louis Souvet

Revalorisation des bourses scolaires

Réponse du ministère : Éducation

07/11/1980
Pertinence
Question n° 01628 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Bourses scolaires: utilisation des crédits

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1981
Pertinence
Question n° 01713 posée par M. Roger Quilliot

Bourses scolaires: taux

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1981
Pertinence
Question n° 02167 posée par M. Henri Caillavet

Bourses scolaires: relèvement

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1981
Pertinence
Question n° 01690 posée par M. Georges Berchet

Bourses scolaires: révision des barèmes d'attribution

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 05789 posée par M. Roland du Luart

Bourses scolaires d'enfants d'agriculteurs: estimations des revenus erronés

Réponse du ministère : Éducation

06/05/1982
Pertinence
Question n° 06629 posée par M. Charles de Cuttoli

Français de l'étranger: attribution de bourses scolaires

Réponse du ministère : Relations extérieures

19/06/1982
Pertinence
Question n° 08211 posée par M. Marcel Daunay

Bourses scolaires: actualisation

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1982
Pertinence
Question n° 11014 posée par M. Henri Caillavet

Premier cycle: augmentation des bourses scolaires

Réponse du ministère : Éducation

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11428 posée par M. René Chazelle

Premier cycle: augmentation des bourses scolaires

Réponse du ministère : Éducation

28/04/1983
Pertinence