Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 25661 posée par M. Christian Cointat

Français des USA : bourses scolaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/12/2006
Pertinence
Question n° 03477 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à Madagascar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/02/2008
Pertinence
Question n° 14114 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Attribution des bourses scolaires aux enfants d'agents publics à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/06/2010
Pertinence
Question n° 03884 posée par M. Jean-Yves Leconte

Mise en oeuvre de l'aide à la scolarité dans les établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

27/12/2012
Pertinence
Question n° 04287 posée par M. Jean-Yves Leconte

Calendrier des réunions des commissions locales de bourses scolaires

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

31/01/2013
Pertinence
Question n° 10290 posée par M. Robert del Picchia

Barème des bourses scolaires pour les enfants français scolarisés aux États-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/02/2014
Pertinence
Question n° 03978 posée par M. Jean-Yves Leconte

Voies de recours en matière de bourses scolaires pour les enfants scolarisées dans les écoles françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/03/2018
Pertinence
Question n° 15229 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Établissements français à l'étranger et situation des parents d'élèves dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

09/04/2020
Pertinence
Question n° 17621 posée par M. Jean-Yves Leconte

Campagne de bourses scolaires pour 2020-2021

La question est caduque

27/08/2020
Pertinence
Question n° 26961 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Mandats particuliers exercés par certains conseillers à l'assemblée des Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/03/2022
Pertinence