Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 20359 posée par M. Robert del Picchia

Bourses scolaires aux Etats-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/11/2005
Pertinence
Question n° 25661 posée par M. Christian Cointat

Français des USA : bourses scolaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/12/2006
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Robert del Picchia

Gratuité de la scolarité à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

22/11/2007
Pertinence
Question n° 03477 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à Madagascar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/02/2008
Pertinence
Question n° 10758 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : droits de scolarité en cas de mutation professionnelle en cours d'année

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2009
Pertinence
Question n° 14114 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Attribution des bourses scolaires aux enfants d'agents publics à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/06/2010
Pertinence
Question n° 14231 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Difficultés d'accès aux bourses scolaires à l'étranger suite à une séparation parentale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

01/07/2010
Pertinence
Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

Déconventionnement du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2013
Pertinence
Question n° 10290 posée par M. Robert del Picchia

Barème des bourses scolaires pour les enfants français scolarisés aux États-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/02/2014
Pertinence
Question n° 16212 posée par M. Jean-Yves Leconte

Conditions d'emploi des bourses versées aux parents d'enfants français scolarisés dans les établissements membres de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/05/2015
Pertinence