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Questions avec et sans réponses

117 questions

1. Question n° 08837 posée par M. Philippe Paul

   Défense de la filière française de production de l'échalote traditionnelle

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 07761 posée par Mme Laurence Garnier

   Offre hospitalière en Pays de Redon

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 0758S posée par Mme Laurence Garnier

   Reconversion de la centrale à charbon de Cordemais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0396G posée par Mme Marta de Cidrac

   Mise en oeuvre de la consigne plastique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   11/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 0522S posée par Mme Sonia de La Provôté

   Fermeture de l'antenne de la brigade mobile de recherche du Calvados

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   23/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0215S posée par M. Thierry Cozic

   Avenir des terrains délaissés de la ligne à grande vitesse Bretagne-pays de la Loire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 02405 posée par M. Franck Montaugé

   Influenza aviaire : indemnisation et avenir des filières

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   11/08/2022

   Pertinence

8. Question n° 01947 posée par M. Philippe Paul

   Maintien de l'objectif de relier la pointe du Finistère à Paris en 3 heures en train

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   28/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01545 posée par M. Guillaume Gontard

   Grippe aviaire H5N1 et les dangers des élevages intensifs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 00820 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Confinement des volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    14/07/2022

    Pertinence