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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 07798 posée par M. Fabien Genet

   Échanges universitaires avec le Royaume-Uni post-brexit

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 2042G posée par M. Jean-Pierre Decool

   Gestion des flux migratoires entre la France et le Royaume-Uni

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   14/10/2021

   Pertinence

3. Question n° 22847 posée par M. Jean-Claude Requier

   Conséquences du Brexit sur les voyages scolaires éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   13/05/2021

   Pertinence

4. Question n° 22864 posée par M. François Bonhomme

   Brexit et voyages scolaires éducatifs et séjours linguistiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   13/05/2021

   Pertinence

5. Question n° 22894 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Conséquences des nouvelles modalités d'accès au Royaume-Uni sur les voyages scolaires éducatifs

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   13/05/2021

   Pertinence

6. Question n° 21114 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Conséquences pour l'économie et la sécurité françaises de la création des ports francs au Royaume-Uni

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   25/02/2021

   Pertinence

7. Question n° 19987 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Changements inhérents au Brexit qui auront lieu à partir du 1er janvier 2021

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   14/01/2021

   Pertinence

8. Question n° 08079 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Droits des expatriés français et britanniques après le Brexit

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   06/12/2018

   Pertinence

9. Question n° 1165G posée par M. Olivier Cadic

   Brexit

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   24/02/2017

   Pertinence

10. Question n° 1140G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Bilan de l'évacuation de la jungle de Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    10/02/2017

    Pertinence