Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
-
Question n° 24475 posée par M. Max Brisson
Inégalité entre conservatoires et structures privées
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 24161 posée par M. Max Brisson
Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1592S posée par M. Max Brisson
Situation des candidats au baccalauréat inscrits au centre national d'enseignement à distance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20446 posée par M. Max Brisson
Situation des enseignants non titulaires de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence