Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

108 questions

Question n° 28376 posée par M. Maurice Schumann

Bulletin officiel: insertion des textes d'intérêt général

Réponse du ministère : Éducation

10/12/1978
Pertinence
Question n° 00329 posée par M. Charles de Cuttoli

Garantie d'emploi des maîtres auxiliaires à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00410 posée par M. Léon Eeckhoutte

Accès des professeurs agrégés détachés à la hors classe

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 02197 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisation de stages d'enseignants dans les entreprises

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1986
Pertinence
Question n° 04129 posée par M. Charles de Cuttoli

Professeurs agrégés et certifiés en poste à l'étranger: dispense de stage pratique

Réponse du ministère : Éducation

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04912 posée par M. Marc Boeuf

Situation de certains maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05207 posée par M. Robert Pontillon

Rentrée scolaire 1987 et suppressions d'emplois

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05539 posée par M. Charles de Cuttoli

Maintien en fonction d'une conjointe enseignante recrutée locale en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/04/1987
Pertinence
Question n° 07320 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation d'un professeur de l'université d'Amiens

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

30/07/1987
Pertinence
Question n° 07449 posée par M. Louis Mercier

Nomination des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

13/08/1987
Pertinence