Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 07825 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Maîtres auxiliaires de l'académie de Clermont-Ferrand

Réponse du ministère : Éducation

22/09/1994
Pertinence
Question n° 07894 posée par M. Marcel Bony

Situation des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1994
Pertinence
Question n° 08366 posée par M. Paul Girod

Situation des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1994
Pertinence
Question n° 08474 posée par M. Marcel Vidal

Maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1994
Pertinence
Question n° 08659 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1994
Pertinence
Question n° 09228 posée par M. Philippe Nachbar

Enseignement secondaire : personnel

Réponse du ministère : Éducation

29/12/1994
Pertinence
Question n° 11302 posée par M. Georges Gruillot

Enseignants non titulaires

Réponse du ministère : Éducation

29/06/1995
Pertinence
Question n° 11541 posée par M. Louis De Catuelan

Maîtres auxiliaires non titulaires

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1995
Pertinence
Question n° 11885 posée par M. Pierre Lacour

Situation précaire des maîtres auxiliaires non titulaires

Réponse du ministère : Éducation

10/08/1995
Pertinence
Question n° 12226 posée par Mme Joëlle Dusseau

Situation précaire de nombreux enseignants

Réponse du ministère : Éducation

28/09/1995
Pertinence