Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 18873 posée par M. Jean-François Voguet
Disparition du Conseil permanent de la jeunesse
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 20375 posée par M. Jean Louis Masson
Fiscalité des cotisations aux associations d'élèves de grandes écoles reconnues d'utilité publique
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 20611 posée par M. François-Noël Buffet
Illettrisme
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 21107 posée par M. Christian Cointat
Tutelle des associations et congrégations : remplacement de la circulaire du 9 décembre 1966
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 23697 posée par M. Pierre-Yves Collombat
Frais de déplacement des professeurs émérites des universités
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 26423 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Relations entre exploitants de camping et propriétaires de mobile homes
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
-
Question n° 26591 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Inquiétudes des propriétaires de mobile home
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
-
Question n° 03857 posée par M. Roland Courteau
Services télécommunications, téléphone et Internet
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 16973 posée par M. Roland Courteau
Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18726 posée par M. Roland Courteau
Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence