Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 00329 posée par M. Charles de Cuttoli

Garantie d'emploi des maîtres auxiliaires à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 04129 posée par M. Charles de Cuttoli

Professeurs agrégés et certifiés en poste à l'étranger: dispense de stage pratique

Réponse du ministère : Éducation

15/01/1987
Pertinence
Question n° 05539 posée par M. Charles de Cuttoli

Maintien en fonction d'une conjointe enseignante recrutée locale en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/04/1987
Pertinence
Question n° 07556 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants français affectés à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

03/09/1987
Pertinence
Question n° 09788 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels enseignants : statut des maîtres directeurs

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1988
Pertinence
Question n° 01127 posée par M. Charles de Cuttoli

Affectation des enseignants : barème en cas de séparation des conjoints

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1988
Pertinence
Question n° 01669 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels enseignants : information sur la décision prise en matière de titularisation

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01773 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels enseignants exerçant à l'étranger : titularisation selon la loi du 5 avril 1937

Réponse du ministère : Éducation

06/10/1988
Pertinence
Question n° 05279 posée par M. Charles de Cuttoli

Titularisation des personnels enseignants exerçant à l'étranger : application de la loi du 5 avril 1937

Réponse du ministère : Éducation

22/06/1989
Pertinence
Question n° 08561 posée par M. Charles de Cuttoli

Affectation des personnels enseignants à l'étranger : conditions de publicité des vacances de postes et égalité entre organisations professionnelles

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/02/1990
Pertinence