Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

154 questions

Question n° 25923 posée par M. Marcel Debarge

Bureau de poste du Pré-Saint-Gervais: sécurité

Réponse du ministère : Postes

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26041 posée par M. Michel Darras

Courcelles-les Lens (Pas-de-Calais): exiguïté du bureau de poste

Réponse du ministère : Postes

19/04/1978
Pertinence
Question n° 26162 posée par M. Louis Perrein

Bureaux de poste: sécurité

Réponse du ministère : Postes

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26226 posée par M. Francis Palmero

Affichage dans les bureaux de poste

Réponse du ministère : Postes

03/05/1978
Pertinence
Question n° 27356 posée par M. Charles Lederman

Bureau de poste d'Alfortville: mesures de sécurité

Réponse du ministère : Postes

14/09/1978
Pertinence
Question n° 28431 posée par Mme Rolande Perlican

Insécurité des bureaux de poste

Réponse du ministère : Postes

13/12/1978
Pertinence
Question n° 29616 posée par M. Josy Moinet

Sécurité des postiers et protection des bureaux de poste

Réponse du ministère : Postes

29/03/1979
Pertinence
Question n° 30433 posée par M. Jacques Mossion

Amiens: insuffisance des bureaux de poste dans les nouveaux quartiers

Réponse du ministère : Postes

30/05/1979
Pertinence
Question n° 30658 posée par Mme Rolande Perlican

Insécurité des bureaux de poste

Réponse du ministère : Postes

21/06/1979
Pertinence
Question n° 31638 posée par M. Serge Boucheny

Centre Beaugrenelle: création d'un bureau de poste

Réponse du ministère : Postes

18/10/1979
Pertinence