Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 03402 posée par M. Laurent Burgoa

Conséquences du développement du fret ferroviaire dans les centres-villes

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

27/10/2022
Pertinence
Question n° 01192 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01206 posée par M. Laurent Burgoa

Modalités de regroupement de la neurochirurgie sur le site du centre hospitalier universitaire de Nîmes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01210 posée par M. Laurent Burgoa

Restructuration du centre de rétention administratif de Nîmes

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 26641 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26170 posée par M. Laurent Burgoa

Vente illicite de cigarettes

Réponse du Ministère de la justice

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25333 posée par M. Laurent Burgoa

Développement du fret ferroviaire dans les centres-villes

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 23696 posée par M. Laurent Burgoa

Modalités de regroupement de la neurochirurgie sur le site du centre hospitalier universitaire de Nîmes

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23261 posée par M. Laurent Burgoa

Lenteurs administratives dans le paiement des volontaires au centre de vaccination de Nîmes

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence
Question n° 22538 posée par M. Laurent Burgoa

Restructuration du centre de rétention administratif de Nîmes

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence