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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 0327S posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir de l'observatoire météorologique du Mont Aigoual

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0131S posée par M. Laurent Burgoa

    Montant dérisoire des aides accordées aux communes à la suite des inondations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0099S posée par Mme Laurence Garnier

    Projet d'implantation d'éoliennes à Vay en Loire-Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2094S posée par M. Laurent Burgoa

    Classement en zone difficilement protégeable

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1490S posée par M. Laurent Burgoa

    Problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne