Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 27036 posée par M. Laurent Burgoa

Crainte de nouvelles restrictions à la possession d'animaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26427 posée par M. Laurent Burgoa

Commission européenne et filière nucléaire

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25635 posée par M. Laurent Burgoa

Situation financière des associations de chasse et location de lots domaniaux

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25133 posée par M. Laurent Burgoa

Problématiques de l'après-mine

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/10/2021
Pertinence
Question n° 23572 posée par M. Laurent Burgoa

Financement de l'office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23472 posée par M. Laurent Burgoa

Conséquences de la révision tarifaire des contrats de rachat d'électricité photovoltaïque

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23150 posée par M. Laurent Burgoa

Délais des dossiers de demande d'autorisation simplifiée de systèmes d'endiguements et délais de caducité des autorisations de digues

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22574 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés rencontrées par des viticulteurs de Souvignargues

Réponse du Ministère de la transition écologique

29/04/2021
Pertinence
Question n° 21177 posée par M. Laurent Burgoa

Méthode du projet Hercule

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20667 posée par M. Laurent Burgoa

Application de la réglementation environnementale 2020

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence