Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 03739 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Financement des centres d'action médico-sociale précoce et des centres médico psycho-pédagogique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24498 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23927 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23950 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prises en charge des actes dispensés dans les centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23575 posée par Mme Françoise Férat

    Centre d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23518 posée par Mme Corinne Féret

    Prises en charge complémentaires des enfants suivis en centres d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15826 posée par M. Simon Sutour

    Absence de prise en charge des frais pour les enfants nécessitant des soins dispensés par un psychologue

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07883 posée par M. Yves Détraigne

    Frais de transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05493 posée par M. Yves Détraigne

    Frais de transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05560 posée par M. René-Paul Savary

    Remboursement des frais de transport des enfants se rendant dans les CAMSP et les CMPP pour soins.

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne