Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

108 questions

  1. Question n° 01040 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide à domicile aux jeunes handicapés: création d'emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11883 posée par M. André Fosset

    Suites données aux propositions de l'Unapei

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13029 posée par M. Bernard Barbier

    Création de centres d'action médico-sociaux précoce pour les enfants autistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13454 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge éducative des enfants autistes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01174 posée par M. Michel Doublet

    Développement des structures de soutien aux handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08184 posée par M. Georges Mouly

    Mesures en faveur des personnes handicapées

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11168 posée par M. Edmond Lauret

    Manque de structures adaptées pour les personnes handicapées de la Réunion

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11555 posée par M. Lylian Payet

    Retard en matière d'équipements en faveur des handicapés à la Réunion

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11924 posée par M. Alfred Foy

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12014 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Scolarisation des enfants handicapés mentaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible