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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
53 questions
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Question n° 05731 posée par M. Aymeri de Montesquiou
État d'avancement des études sur l'esca
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06112 posée par Mme Gisèle Printz
Financement des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06151 posée par M. Bernard Piras
Financement de l'animation rurale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06194 posée par M. Michel Teston
Réduction des moyens attribués à la Fédération nationale des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06195 posée par M. Jean-Pierre Bel
Désengagement de l'État vis-à-vis de l'animation en milieu rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07585 posée par M. Roland Courteau
Taxe CASDAR
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 12725 posée par M. Alain Fauconnier
Développement de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13033 posée par M. Alain Fauconnier
Moyens de la Fédération nationale d'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13255 posée par M. Thierry Repentin
Développement de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1538S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier
Réponse du Ministère des sports
Pertinence