Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 10586 posée par Mme Samia Ghali

    Non-renouvellement des emplois aidés dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10226 posée par M. Michel Teston

    Statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10180 posée par M. Alain Fauconnier

    Rentrée scolaire et AVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09366 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Devenir des accompagnants scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08556 posée par M. Didier Guillaume

    Accompagnement scolaire pour les enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08598 posée par M. Antoine Lefèvre

    Auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08324 posée par Mme Annie David

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07914 posée par M. Michel Teston

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07492 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07542 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible