Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 01321 posée par M. Hervé Maurey

    Adapatation du code du travail aux besoins du service dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13387 posée par Mme Mireille Schurch

    Perspectives d'avenir des employés de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12610 posée par M. François Rebsamen

    Conséquences de la suppression des droits connexes nationaux dans la mise en oeuvre du RSA

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10700 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Précarité du statut des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10586 posée par Mme Samia Ghali

    Non-renouvellement des emplois aidés dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10226 posée par M. Michel Teston

    Statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10180 posée par M. Alain Fauconnier

    Rentrée scolaire et AVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09891 posée par M. André Vantomme

    Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09733 posée par M. Marc Massion

    Avenir des personnels AVS et EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09598 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir des contrats AVS et EVS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible