Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 13820 posée par M. Christian Cambon

    Opacité et cherté des frais bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13831 posée par M. Antoine Lefèvre

    Frais bancaires payés par les consommateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13874 posée par M. Bernard Fournier

    Frais bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13904 posée par M. André Lardeux

    Opacité et frais bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13981 posée par Mme Gisèle Gautier

    Opacité et cherté des frais bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13987 posée par Mme Catherine Dumas

    Frais bancaires payés par les consommateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14086 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Opacité et cherté des frais bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14145 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Opacité et cherté des frais bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15686 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Mobilité bancaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15731 posée par M. Christian Cambon

    Question des frais et de la mobilité bancaire des consommateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne