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Questions avec et sans réponses

78 questions

1. Question n° 0814S posée par M. Claude Nougein

   Indemnités chômage

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0437S posée par M. Dominique Théophile

   Accompagnement des jeunes Guadeloupéens vers l'emploi

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   16/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 02654 posée par M. Pascal Allizard

   Fonctionnement du système de « bonus-malus » de l'assurance chômage

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   15/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 01721 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Insertion dans l'emploi des Français âgés de plus de 50 ans

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   28/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 0047S posée par Mme Frédérique Puissat

   Exonération de la taxe sur les salaires pour les groupements d'intérêts public des maisons de l'emploi

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 00586 posée par Mme Françoise Férat

   Simplification administrative pour les documents salariaux des « extras » de la restauration

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   07/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00693 posée par M. Philippe Tabarot

   Besoin en formation pour les métiers du transport de voyageurs par car

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 1586S posée par Mme Frédérique Puissat

   Exonération de taxe sur les salaires pour les groupements d'intérêt public des maisons de l'emploi

   La question est caduque

   11/03/2021

   Pertinence

9. Question n° 20570 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

   Diminution des moyens de Pôle emploi en Bourgogne-Franche-Comté

   La question est caduque

   11/02/2021

   Pertinence

10. Question n° 1492S posée par M. Didier Marie

    Situation des intermittents de la restauration dans l'événementiel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    04/02/2021

    Pertinence