Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 05285 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Navette entre la gare de l'Est et l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07440 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de la desserte en transports en commun de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08233 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de tunnel reliant l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle à la gare de l'Est

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0520S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Liaison ferroviaire Normandie - vallée de Seine

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

    Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen

    Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1370S posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Aggravation des conditions de circulation sur la ligne B-nord du réseau express régional

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1390S posée par M. Pierre Laurent

    Ligne Charles-de-Gaulle-Express

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24444 posée par M. Christian Manable

    Enquête publique sur la liaison ferroviaire Picardie/Creil-Roissy

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24655 posée par M. Antoine Lefèvre

    Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible